Dans la version 2013.n de CypeDQE, a été élargie la liste des codes CED (Catalogue Européen des Déchets) que peut sélectionner l’utilisateur lors de la définition des déchets de construction et de démolition d’une unité d’ouvrage.
La liste de code CED est disponible pour les ouvrages crées pour l’Espagne, la France, le Portugal, le Maroc, l’Angola, le Cap-Vert et le Mozambique. Les unités d’ouvrage qui proviennent des Générateurs de Prix de ces pays comprennent déjà leurs codes CED. L’utilisateur peut ajouter à ceux-ci ou à d’autres unités d’ouvrage (indépendamment de la provenance de l’unité d’ouvrage et y compris aux nouvelles unités d’ouvrage, mais seulement pour les pays indiqués) les codes CED qui sont indiqués dans la liste suivante, dans laquelle apparaissent en gras ceux ajoutés dans la version 2013.n:
- 01 04 08 - Déchets de gravats et roches triturées distincts de ceux mentionnés dans le code 01 04 07.
- 01 04 09 - Déchets de sable et d'argile.
- 01 04 10 - Déchets de poussière et de sable fin distincts de ceux mentionnés dans le code 01 04 07.
- 01 04 13 - Déchets de la coupe et du sciage de pierre distincts de c eux mentionnés dans le code 01 04 07.
- 04 02 09 - Déchets de matériaux composés (tissus imprégnés, élastomères, plastomères).
- 06 01 02 - Acide chlorhydrique.
- 06 01 06 - Autres acides.
- 07 07 01 - Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses.
- 08 01 11 - Déchets de peinture et de vernis contenant des dissolvants organiques ou autres substances dangereuses.
- 08 01 21 - Déchets de décapants.
- 08 01 99 - Déchets non spécifiés dans une autre catégorie.
- 13 02 05 - Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale.
- 13 07 03 - Autres combustibles (y compris mélanges).
- 14 06 03 - Autres solvants et mélanges de solvants.
- 15 01 01 - Emballages en papier en en carton.
- 15 01 04 - Emballages métalliques.
- 15 01 10 - Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus.
- 15 01 11 - Emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse, y compris des conteneurs à pression vides.
- 15 02 02 - Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses.
- 16 01 07 - Filtres à huile.
- 16 06 01 - Accumulateurs au plomb.
- 16 06 03 - Piles contenant du mercure.
- 16 06 04 - Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03).
- 17 01 01 - Béton (bétons, mortiers et préfabriqués).
- 17 01 02 - Briques.
- 17 01 03 - Tuiles et matériaux céramiques.
- 17 01 06 - Mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses.
- 17 01 07 - Mélanges de béton, de briques, de tuiles et matériaux céramiques distincts de ceux spécifiés dans le code 17 01 06.
- 17 02 01 - Bois.
- 17 02 02 - Verre.
- 17 02 03 - Plastique.
- 17 02 04 - Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances.
- 17 03 01 - Mélanges bitumineux contenant du goudron.
- 17 03 02 - Mélanges bitumineux distincts de ceux spécifiés dans le code 17 03 01.
- 17 03 03 - Goudron et produits goudronnés.
- 17 04 01 - Cuivre, bronze, laiton.
- 17 04 02 - Aluminium.
- 17 04 03 - Plomb.
- 17 04 04 - Zinc.
- 17 04 05 - Fer et acier.
- 17 04 06 - Étain.
- 17 04 07 - Métaux mélangés.
- 17 04 09 - Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses.
- 17 04 10 - Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses.
- 17 04 11 - Câbles distincts de ceux spécifiés dans le code 17 04 10.
- 17 05 03 - Terres et cailloux contenant des substances dangereuses.
- 17 05 04 - Terre et pierres distinctes de celles spécifiées dans le code 17 05 03.
- 17 05 05 - Boues de dragage contenant des substances dangereuses.
- 17 05 06 - Boues de drainage distinctes de celles spécifiées dans le code 17 05 05.
- 17 05 07 - Ballast de voies contenant des substances dangereuses.
- 17 05 08 - Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.
- 17 06 01 - Matériaux d'isolation contenant de l'amiante.
- 17 06 03 - Autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses.
- 17 06 04 - Matériaux d'isolation distincts de ceux spécifiés dans les codes 17 06 01 et 17 06 03.
- 17 06 05 - Matériaux de construction contenant de l'amiante.
- 17 08 01 - Matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses.
- 17 08 02 - Matériaux de construction à partir de plâtre distincts de ceux spécifiés dans le code 17 08 01.
- 17 09 01 - Déchets de construction et de démolition contenant du mercure.
- 17 09 02 - Déchets de construction et de démolition contenant des PCB.
- 17 09 03 - Autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses.
- 17 09 04 - Déchets mélangés de construction et de démolition distincts de ceux spécifiés dans les codes 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.
- 20 01 01 - Papier et carton.
- 20 01 11 - Tissus.
- 20 01 21 - Tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure.
- 20 01 30 - Détergents différents de ceux spécifiés dans le code 20 01 29.
- 20 02 01 - Déchets biodégradables.
- 20 03 01 - Déchets municipaux en mélange.
- 20 03 03 - Déchets du nettoyage routier.
- 20 03 06 - Déchets du nettoyage des égouts.
