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Logiciels concernés

Norme classée par type de vérification

Le bloc ‘Norme’ a été classé en fonction du type de vérification. Les vérifications ont été regroupées dans les sections suivantes :

  • Parcelle
    Surface, parcelle sur rue et diamètre.

  • Bâtiment
    Nombre de niveaux, hauteurs maximales, hauteurs d’étage, hauteurs sous-plafond, position, marge de recul, saillies, emprise au sol, constructibilité, logements, loge et cour intérieure.

  • Parking
    Nombre de places, surface, dimensions et hauteurs.